Statuts - Règlements

Documents Officiels Fort Rainbow (téléchargeables)

  • Statuts de l'association
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   Règlement intérieur Fort Rainbow 2014
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   Règlement intérieur Fort Rainbow - Avenant Section Motard

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    Règlement Tir à l'arc

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   À Propos de la détention d'arme(s) et de leur Transport voici la législation qui nous concerne.

Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif _ Legifrance.pdf

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