Statuts - Règlements

Documents Officiels Fort Rainbow (téléchargeables)

  • Statuts de l'association
(Vous pouvez faire clic droit et enregistrer le document) 

   Règlement intérieur Fort Rainbow 2014
(Vous pouvez faire clic droit et enregistrer le document)

    Règlement intérieur Fort Rainbow - Avenant Section Motard

 (Vous pouvez faire clic droit et enregistrer  le document)

   Règlement Cabanes

 (Vous pouvez faire clic droit et enregistrer le document)

    Annexe règlement cabanes

(Vous pouvez faire clic droit et enregistrer le document)

 

   À Propos de la détention d'arme(s) et de leur Transport voici la législation qui nous concerne.

Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif _ Legifrance.pdf

 (Vous pouvez faire clic droit et enregistrer sous le document)